Recherche avancée

Acte de décès

Ce formulaire vous permet de faire une demande de copie d'acte de décès. DÉSORMAIS, LA MAIRIE ENVERRA PAR COURRIER (AU TARIF LENT) LES ACTES DEMAND É S PAR INTERNET DIRECTEMENT À L'INTÉRESSÉ. Les cham

15/10/2020 17:43

Acte de mariage

Ce formulaire vous permet de faire une demande de copie d'acte de mariage. DÉSORMAIS, LA MAIRIE ENVERRA PAR COURRIER (AU TARIF LENT) LES ACTES DEMAND É S PAR INTERNET DIRECTEMENT À L'INTÉRESSÉ. Attent

15/10/2020 17:43

Adoptez deux poules

Adoptez deux poules pour réduire vos déchets La Ville de Petit-Quevilly propose aux familles quevillaises d’adopter deux poules. Il s’agit de poules pondeuses de réforme qui proviennent d’un élevage l

24/06/2022 12:32

Affichage libre

L'affichage libre est encadré par les dispositions du Code de l’environnement. L’affichage libre regroupe l’affichage d’opinion ainsi que la publicité relative aux activités des associations sans but

28/11/2022 15:28

Affichage sauvage

L'affichage en dehors des lieux prévus à cet effet constitue une pollution visuelle, un acte d’incivilité qui a un impact sur la qualité de vie des Quevillaises et des Quevillais et mobilise le person

21/03/2022 17:24

Aide à la création

LA CCI Rouen Métropole Les Chambres du Commerce et de l'Industrie agissent au service de l'intérêt collectif, des entreprises, des hommes et des territoires. Ce sont des établissements publics de l'Et

01/09/2020 16:22

Aide à la recherche d'emploi

L’espace emploi / formation Situé 9 allée P.Gauguin, l'espace emploi / formation est un service municipal de proximité pour : Demandeur d’emploi ; Stagiaire ; Salarié ; Employeur. Conditions d'accès T

01/09/2020 16:22

Aides et accompagnements

Dans la même rubrique Point justice Revenu minimum étudiant Aides sociales Aide à la recherche d'emploi La parentalité Les aînés Les centres sociaux Etablissements de santé Plan des défibrilateurs

01/09/2020 16:22

Aides sociales et accompagnement administratif

Le C.C.A.S (Centre Communal d'Action Sociale) participe à l'action sociale de la Ville. Il intervient pour aider et orienter les personnes et familles en difficulté sociale, instruire des dossiers d'a

01/09/2020 16:22

Antennes relais

Depuis la loi Abeille relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques, les opérateurs de téléphonie mobile et inter

23/11/2020 13:31

Autorisation de sortie de territoire

Démarches Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Autorisation d

05/10/2020 14:22

Autorisations administratives

Toute modification importante des aspects extérieurs de votre propriété (construction, démolition, ravalement...) est soumise à une autorisation administrative à demander à la Ville. Travaux soumis à

01/09/2020 16:22

Biodiversité

Découvrez la biodiversité du parc des Chartreux Le biotope forestier Le biotope forestier désigne le milieu à dominante boisée dans lequel cohabitent une multitude d’espèces végétales et animales. L’e

27/07/2021 14:44

Boîte à idées

01/09/2020 16:22

Certificat de vie maritale

Démarches Certaines administrations peuvent attribuer à des personnes non mariées vivant en couple, les mêmes avantages qu’à des couples mariés (sécurité sociale, allocations familiales, SNCF…). Ces p

05/10/2020 12:16

Changement de prénom

Démarches Si vous êtes français ou réfugié, vous pouvez demander à changer de prénom. La démarche est différente pour une francisation du prénom dans le cadre de l'acquisition de la nationalité frança

02/10/2020 17:59

Choix de nom

Démarches Donner à son enfant le nom de la mère ? Le nom du père ? Les deux ? Quelles sont les démarches à remplir et dans quels cas ? Principe Depuis le 1er janvier 2005, les règles d’attribution du

02/10/2020 17:44

Civisme

Bien vivre ensemble au quotidien, dans sa rue, c’est respecter certaines règles de bon voisinage comme ne pas tondre le dimanche après-midi, éviter le tapage de jour comme de nuit, ramasser les déject

01/09/2020 16:22

Commerçants et entreprises

Dans la même rubrique Aide à la création Taxe locale sur la publicité Foires et marchés

01/09/2020 16:22

Construction d'un nouveau groupe scolaire

Dans le cadre du projet de réaménagement du quartier de la piscine, un nouveau groupe scolaire va être construit sur la plaine Neruda, remplaçant ainsi l'école élémentaire Louis Saint-Just et l'école

23/10/2020 16:11