Caisse des écoles
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- Dépenses d'investissement avant adoption du budget primtif 2024PDF45,2 Ko
- Nomenclature comptable et budgétaire M57PDF91,8 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - Prime de pouvoir d'achat exceptionnellePDF92,3 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - Réglement du temps de travail - ActualisationPDF102,0 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - Rapport social unique 2022PDF44,5 Ko
- Écoles maternelles - Subventions coopératives scolaires année 2023 - ModificationPDF45,0 Ko
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- Budget caisse des écoles - Décision modificative n°1PDF375,1 Ko
- Fichier immobilisations - Biens de faible valeur acquis en 2021PDF345,3 Ko
- PRE - Reconduite du dispositif - Recrutements et rémunérationsPDF421,0 Ko
- PRE - Stages sportifs - RenouvellementPDF259,5 Ko
- Écoles maternelles - Sub coopératives scolaires - Année 2023PDF246,9 Ko
- Dispositif d'accompagnement scolaire - RenouvellementPDF385,0 Ko
- Projets pédagogiques - Attribution de subvention exceptionnelle - École G. MéretPDF256,5 Ko
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- Budget CAIEC - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024PDF514,7 Ko
- Projets éducatifs - Subventions aux établissements scolaires et collègesPDF509,5 Ko
- Bourses scolaires communales - Attribution annuelle par année scolairePDF541,2 Ko
- Convention caisse des écoles - AFEV - Signature - AutorisationPDF389,8 Ko
- PRE 2023 - Autorisation de signature des conventions de subventions ANCT et Métropole Rouen NormandiePDF628,3 Ko
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- Compte de gestion du receveur municipal - Année 2022 - ApprobationPDF289,0 Ko
- Compte administratif 2022PDF368,4 Ko
- Budget CAEIC année 2022 - Affectation du résultat de fonctionnementPDF362,6 Ko
- Budget primitif 2023PDF200,4 Ko
- Organisation administrative de l'établissementPDF292,5 Ko
- Tableau des effectifs du personnel - Année 2023PDF246,6 Ko
- Projets éducatifs - Subventions aux établissements scolairesPDF201,6 Ko
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- Débat d'orientation budgétaire - Année 2023PDF222,8 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - Revalorisation participation mutuellePDF266,7 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - Prestations d'action socialePDF425,1 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - Forfait mobilités durables - ModificationPDF450,1 Ko
- Groupement de commandes - Marchés d'assurances pour la Ville, le CCAS et la caisse des écoles - Convention constitutive du groupement - Autorisation de signer la convention, de lancer et signer les marchésPDF506,4 Ko
- Programme de réussite éducative - Subvention exceptionnellePDF261,1 Ko
- Programme de réussite éducative - Stages sportifsPDF239,6 Ko
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- Autorisation d'engager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant adoption du budget primitif 2023 - Budget caisse des écolesPDF1,2 Mo
- Fichier des immobilisations - Sortie de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2020PDF92,4 Ko
- Personnel de la caisse des écoles - contrat d'assurance des risques statuairesPDF2,2 Mo
- Projets pédagogiques - Attribution de subvention exceptionnnelle au collège Fernand-LégerPDF1,1 Mo
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- Caisse des écoles - Programme de réussite éducative - Autorisation de la reconduite du dispositif - Autorisation des recrutements et des rémunérations - SignaturePDF1,6 Mo
- Écoles maternelles - Attribution de subvention aux coopératives scolaires - Année 2022PDF939,8 Ko
- Accompagnement scolairePDF1,5 Mo
- Caisse des écoles - Programme de réussite éducative 2022 - Autorisation de signature de la convention avec l'agence nationale de la cohésion des territoiresPDF2,2 Mo
- Personnel de la caisse des écoles - Plan de déplacements de l'administration - Renouvellement convention de partenariatPDF1,4 Mo
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- Projets éducatifs - Subventions aux établissements scolaires et collègesPDF1,7 Mo
- Bourses scolaires communales - Attribution annuelle par année scolairePDF1,8 Mo
- Caisse des écoles - Programme de réussite éducative - Convention caisse des écoles / Association de la fondation étudiante pour la ville (A.F.E.V) - Signature - AutorisationPDF1,5 Mo
- Caisse des écoles - Programme de réussite éducative 2022 - Autorisation de signature de la convention de subventions avec la Métropole Rouen NormandiePDF2,2 Mo